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Les produits achetés sur cosimarols.com sont vendus par COSIMA ROLS JOAILLERIE/MICRO ENTREPRISE, immatriculée au Registre des Commerces et des Sociétés sous le SIRET 913 676 516 00010.
Pour toute question, n'hésitez pas à nous écrire à contact@cosimarols.com.
Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre « le vendeur » et le client via le site cosimarols.com, de la commande aux services, en passant par le paiement et la livraison. Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.
Toutes les commandes passées sur le site web cosimarols.com sont soumises aux présentes conditions générales dont l'acceptation constitue un élément déterminant sans lequel le vendeur n'aurait pas contracté. Toute passation de commande requiert et vaut acceptation expresse et sans réserve des présentes conditions générales dont le client a pris connaissance préalablement à la commande sur le site cosimarols.com où elles sont directement consultables. Le vendeur se réserve la possibilité de modifier ses conditions générales à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande ou de l’acceptation expresse de la commande (jour et heure de Paris - France).
Le fait que le vendeur ne se prévale pas, à un moment donné, de l’une quelconque des présentes stipulations ne peut être interprété comme valant renonciation à s’en prévaloir ultérieurement.
En acceptant le devis vous passez une commande ferme pour acheter les produits annoncés au prix. Le devis est valable 30 jours à compter de sa date d’émission. Pour terminer le processus de commande, vous devez d’abord accepter les présentes Conditions pour votre commande en acceptant le devis. Le contrat juridiquement contraignant pour l’achat des produits est conclu uniquement à la réception de votre paiement. Nous nous réservons le droit de ne pas accepter votre commande. Les commandes sur mesures ne seront ni remboursées ni échangées. Le paiement se fait par virement bancaire et le paiement est possible en plusieurs fois.
Pour les commandes sur mesure, l’acompte versé à la commande est acquis de plein droit et ne peut donner lieu à aucun remboursement. Le solde sera dû à avant la livraison.
Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu’après encaissement effectif des sommes dues par Cosima Rols Joaillerie.
La confirmation de commande par le client sur le site web cosimarols.com vaut signature, acceptation des opérations et contrat. L'ensemble des données saisies par le client et la confirmation enregistrée de sa commande vaudront preuve de la transaction. Un récapitulatif des informations de la commande et des présentes conditions générales seront communiqués par email au client, à l'adresse e-mail de confirmation de sa commande. Il est rappelé au client que le vendeur privilégie les petites quantités de stocks afin de garantir la rareté et l’exclusivité des pièces. Ainsi, le vendeur s’engage à honorer les commandes reçues sur son site internet uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits. A défaut de disponibilité du produit, le vendeur s’engage à en informer l’utilisateur mais ne saurait être tenu responsable de l’annulation d’une commande d’un produit du fait de son indisponibilité.
Le vendeur se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d'approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue.
Tous nos bijoux sont réalisés à la main et en France, ils nécessitent un long travail de main d’œuvre. De ce fait, chaque commande peut prendre un mois ou plus de fabrication (plus si commande personnalisée) avant expédition, sauf si le produit est en stock. De plus, du fait qu’ils soient fabriqués à la main, ils peuvent présenter des irrégularités ou quelques différences de taille, couleur, motifs, par rapport aux dessins proposés lors de la commande. A cet égard, et même si Cosima Rols Joaillerie met tout en œuvre pour apporter la plus grande satisfaction au Client, les pierres figurant sur les dessins proposés peuvent au final avoir un rendu différent, celles-ci évoluant en termes de pureté, de couleur et de taille en fonction du budget des Clients.
Conformément aux dispositions des articles L 221-18 et suivants du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours ouvrables à compter de la date de livraison de la commande pour retourner tout article ne lui convenant pas à l’adresse du vendeur figurant sur le formulaire de rétractation et demander l’échange ou le remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour qui restent à charge du client. Le client doit obligatoirement effectuer dans ce délai une demande de retour par e-mail à l’adresse contact@cosimarols.com afin que le vendeur valide cette demande.Il est en conséquence recommandé de se ménager la preuve de ce retour, ce qui suppose que les produits soient retournés avec suivi de colis, ou par tout autre moyen donnant date certaine. Les risques de perte et de frais de retour sont toujours à la charge du client. Les produits devront être retournés dans leur emballage d’origine et non portés. Les produits retournés incomplets ou endommagés par le client ne seront pas remboursés. Vous devez retourner les produits le plus rapidement possible, dans tous les cas dans les 14 jours suivant la notification de votre rétractation. Dès réception du produit, nous procéderons à un remboursement complet du produit dans un délai de 14 jours.
SAV et Politique de retour Hors France Métropolitaine : les frais de retours et d’échange sont aux frais du client en dehors de France. Hors CEE, les droits et taxes douaniers, et frais de formalités sont à la charge du Client.
Lors de votre livraison, vérifiez que le colis n’ai pas été endommagé devant le livreur, si c’est le cas veillez à vérifier l’état du produit et de refuser le colis pour produit défectueux. Le livreur se chargera de faire preuve de droit et de renvoyer le colis, nous vous contacterons dans les plus brefs délais.
Sinon vous ne pourrez pas faire preuve d’un dommage au départ du livreur.
Une mise à taille pour les bagues est envisageable mais s’il s’agit d’une erreur de mesure de votre part celle-ci sera payante, c’est pourquoi nous vous prions de bien prendre vos mensurations avant toute commande, n’hésitez pas à nous contacter pour toutes informations. Le retour et envoi seront à vos frais.
S’il s’agit d’une erreur de taille de lors de la fabrication en atelier, nous prendrons en charge la mise à taille ainsi que tout les frais de retour et de livraison.
Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complets. Le retour demeure sous votre responsabilité même en cas de perte ou de dégradation du produit lors de l’expédition de “retour”. Dans ce cadre, votre responsabilité est engagée. Tout dommage subi par le produit à cette occasion peut être de nature à faire échec au retour. Dès que vous prenez possession physiquement des produits commandés, les risques de perte ou d’endommagement des produits vous sont transférés.
Concernant les bijoux personnalisés à votre demande, le délai de rétraction ne s’applique pas. Les articles personnalisés ne peuvent être remis dans un circuit de vente classique en cas de retour. En droit français, l’article L 221-28 du Code de la consommation, prévoit que le droit de rétractation ne peut pas être exercé. Vous disposez donc de 3 jours avant que votre commande soit en cours de réalisation. Passé ce délais vous ne pourrez plus annuler la commande.
En dehors des dispositions légales relatives au droit de rétractation, le vendeur n’est nullement tenu d’accepter les demandes d’échange ou de remboursement émanant du client. Le cas échéant, toute demande d’échange ou de remboursement est à envoyer par e-mail à contact@cosimarols.com par le client, lequel doit indiquer son nom, prénom, numéro de téléphone, numéro de commande et le motif du retour. Dans l’hypothèse où le vendeur accepte la demande d’échange ou de remboursement, l’adresse postale de retour sera envoyée par e-mail au client, celui-ci devant alors rendre chaque article complet (emballage, accessoires, notice), en son état initial et dans son emballage d’origine avec son numéro de retour inclus dans le colis donnant date certaine à cet envoi. Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté quel qu'en soit le motif.
Les frais de retour sont gratuits seulement pour les échanges et uniquement en France métropolitaine. Ils demeurent à la charge du client en cas de demande de remboursement et/ou hors France métropolitaine. Dans le cas de l’échange en France, (et de l'échange uniquement), les frais de port du second envoi vous sont offerts, si et uniquement s’il y a eu une erreur émanant du vendeur sur le produit commandé et/ou sur sa qualité. Si le retour est justifié par une erreur du client sur la taille à la commande ou sur une mauvaise appréciation de couleur, de la texture, de la coupe ou plus généralement du rendu visuel, le vendeur ne sera pas tenu pour responsable et les frais de port du second envoi seront à la charge du client.
Le vendeur expédie de France, et livre en France et dans la plupart des pays d’Europe. Les commandes sont expédiées à l'adresse mentionnée sur la facture électronique éditée dès la confirmation de la commande et sur la base des informations fournies par le client, dans le délai indiqué sur la page de validation de la commande. Les délais de livraison, qui ne commencent à courir que du jour où la commande est validée et payée, sont communiqués à titre indicatif, de sorte que leur non-respect ne pourra donner lieu à retenue, à compensation ou à dommages et intérêts et ne pourra non plus motiver l'annulation des commandes en cours. Les livraisons sont effectuées en fonction des disponibilités de stock et des délais d’approvisionnement et sous réserve d’éventuelles difficultés techniques. Le vendeur ne saurait aucunement être tenue responsable de retards de livraison liés à notre approvisionnement auprès de nos fournisseurs, ni être tenu de pénalités ou de dommages et intérêts de quelque nature qu'ils soient, en raison d'un retard ou d’une non-livraison due à un cas de force majeure ou en cas fortuit. Sont considérées comme cas de force majeure toutes circonstances échappant au contrôle du vendeur, entraînant un arrêt ou une réduction de production, ou de la livraison par ses propres fournisseurs. En cas de force majeure, les obligations du vendeur sont suspendues sans formalité particulière, celle-ci étant dégagée de toute responsabilité.
À la réception de sa commande, le client veillera à vérifier la conformité des produits reçus. Toute anomalie concernant la livraison (produit manquant ou cassé, colis endommagé) devra impérativement être notifiée, le jour même de la réception ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la réception, au service clients contact@cosimarols.com, sans quoi le vendeur ne peut s’engager à rembourser la commande. Les produits livrés sont conformes aux offres du vendeur, sous réserve des tolérances admises par les usages de la profession et des fabricants. Le vendeur ne garantit les produits vendus que dans les conditions et limites de la garantie légale de conformité prévue par les articles L. 217-1 et suivants du Code de la consommation et de la garantie légale des vices cachés prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil.
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (tva et autres taxes applicables au jour de la commande, sauf indication contraire et hors frais d’expédition). Toutes les commandes, quelle que soit leur origine, sont payables en euros. En cas de commande vers un pays autre que la France, le client devient sans réserve l'importateur du ou des produits concernés. Les droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état qui sont susceptibles d'être exigibles seront à la charge du vendeur. Ils seront à la charge du vendeur qui en fait son affaire, sous son entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents du pays concerné par la livraison. Le client est informé que dans l’hypothèse où le paiement intervient d’un pays autre que la France, sa banque peut lui facturer des frais. Ils ne relèvent pas du vendeur et sont à la charge du client. Cosima Rols Joaillerie se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, de sorte que le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité.
La validation de la commande, qui scelle le contrat, oblige le client à payer, préalablement à leur envoi, le prix complet du ou des articles commandés avec ses accessoires (TVA, frais de port, ...). Le règlement des achats s'effectue par les moyens de paiement Stripe. Les données relatives au numéro de carte bancaire du client sont cryptées à partir de son ordinateur et sont transmises ainsi cryptées directement à l'opérateur bancaire, qui les décryptent et gère les autorisations de prélèvement. Le vendeur se réserve le droit de refuser toute commande ou toute livraison en cas de non-paiement total ou partiel d'une commande, d’un paiement par carte bancaire refusé, de litige antérieur ou actuel avec le client ou bien pour des raisons autres que Cosima Rols Joaillerie se réservera le droit d’expliquer à son client. La responsabilité de la société Cosima Rols Joaillerie ne pourra alors en aucun cas être engagée à ce titre.
Tous les bijoux sont en or 750/1000ème, 18 carats, avec le poinçon de garantie tête d’aigle. Les bijoux sont garantis 5 ans contre tout vice de fabrication.
Cette garantie commerciale ne s’applique pas : en cas d’utilisations non conformes, en cas de détériorations dues à une erreur de manipulation, à une utilisation abusive ou anormale, à une modification physique intentionnelle ou accidentelle, à une utilisation à des fins professionnelles ou commerciales, en cas d’opération anormale d’entretien ou en cas de défaut d’entretien et d’hygiène, en cas d’usure naturelle, en cas d’interventions effectuées sur le bijou par toute personne non mandatée par le Service Client ainsi que les détériorations consécutives à une telle intervention.
Les présentes CGV fixent les conditions applicables à tout achat effectué par le Client. Toutes les créations réalisées par Cosima Rols Joaillerie sont la propriété de Cosima Rols Joaillerie, en ce compris les dessins et croquis réalisés lors de l’établissement des devis. Elles sont protégées au titre des droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Toute contrefaçon ou reproduction, même partielle, est passible de poursuites judiciaires.
Nous ne pourrons pas être tenus responsables d’un retard ou d’un manquement à nos obligations découlant de ces Conditions si ce retard ou ce manquement résulte d’une cause indépendante de notre volonté et/ou d’un cas de force majeure au sens de l’article 1216 du Code civil.
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